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#          Judonux version 0.9          #
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  Licence d'utilisation, de modification et de dploiement de Judonux

  Projet de Base : 
		   quipe Judonux de dpart
		   Cgep de la Gaspsie et des les
		   Gasp, Qubec
		   http://www.cgaspesie.qc.ca

  Version 0.9.x
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  Premire version fonctionnelle et entirement gratuite de Judonux.
 

  Introduction
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  Le logiciel libre ("Open source" en anglais) ne signifie pas simplement le libre accs 
  au code source. Les modalits de distribution des logiciels libres doivent rpondre aux 
  critres suivants : 

  1. Redistribution libre et gratuite
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  La licence ne doit pas restreindre la vente ou la distribution du logiciel libre intgr 
  dans un autre logiciel contenant des programmes de diffrentes origines. La licence 
  ne doit pas exiger de compensation d'aucune sorte en change de cette intgration.

  2. Code source
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  Le programme doit inclure le code source, et doit autoriser la distribution du code 
  source comme de l'excutable compil. Quand une forme quelconque du produit est 
  distribue sans le code source, il doit tre clairement indiqu par quel moyen il est 
  possible d'obtenir le code source, pour une somme qui ne doit pas excder un cot 
  raisonnable de reproduction, ou en le chargeant gratuitement via Internet. Le code 
  source doit tre la forme privilgie par laquelle un programmeur modifie le programme. 
  Un code source dlibremment confus est interdit. Les formes intermdiaires de code 
  source, telles que celles rsultant d'un pr-processeur ou d'un traducteur, sont 
  interdites. 

  Le nom des programmeurs des versions prcdentes doivent toujours tre prsents 
dans le
  code source l o ils taient dans la version originale.

  3. Travaux drivs
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  La licence doit autoriser les modifications et les travaux drivs, et doit permettre leur 
  distribution dans les mmes termes que la licence du logiciel d'origine.

  4. Intgrit du code source de l'auteur
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  La licence peut restreindre la distribution du code source modifi seulement si elle 
  autorise la distribution de patchs avec le code source, dans le but de modifier le 
  programme  la compilation. La licence doit explicitement permettre la distribution de 
  logiciels obtenus  partir du code source modifi. La licence peut exiger que les 
travaux 
  drivs portent un nom ou un numro de version diffrent du logiciel d'origine.

  5. Absence de discrimination envers des personnes ou des groupes
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  La licence ne doit pas tre discriminative  l'encontre de personnes ou de groupes de 
  personnes.

  6. Absence de discrimination envers des domaines d'activit
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  La licence ne doit pas restreindre ni interdire l'usage du logiciel  un quelconque 
domaine 
  d'activit. Par exemple, il ne peut interdire l'usage du logiciel dans le cadre d'une 
  activit professionnelle, ou en exclure l'usage pour la recherche gntique. 

  7. Distribution de licence
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  Les droits attachs au programme doivent s'appliquer  tous ceux  qui il est distribu 
  sans qu'il leur soit ncessaire de se conformer  des termes de licence 
complmentaires.

  8. La licence ne doit pas tre spcifique  un produit
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  Les droits attachs au programme ne doivent pas dpendre du fait que le programme 
fait 
  partie d'un logiciel en particulier. Si le programme est spar du logiciel dans lequel 
  il est intgr, et utilis ou distribu selon les termes de la licence, toutes les parties 
   qui le programme est redistribu doivent avoir les mmes droits que ceux accords 
avec 
  le logiciel dans lequel il est intgr  l'origine.

  9. La licence ne doit pas imposer de restrictions sur d'autres logiciels
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  La licence ne doit pas imposer de restrictions sur d'autres logiciels distribus avec le 
  programme sous licence. Par exemple, la licence ne doit pas exiger que les autres 
  programmes distribus sur le mme support physique soient aussi des logiciels libres.

  10. Garantie et support
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  L'installation est au risque de l'utilisateur.  Aucune garantie ou support n'est fournie
  avec ce logiciel.  Des groupes pourront faire des mises  jour sur le site de Judonux.
  Toutes installations de versions mises  jour peuvent entraner un disfonctionnement 
avec 
  la BD de la version prcdente.  Aucune garantie n'est fournie en lien avec la base de 
  donnes ainsi que le moteur s'y rattachant.


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  Judonux version 0.9.x
  Tous droits ouverts
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